Mentions Légales

1. Identification de l’éditeur et de l’hébergeur du site

1.1 Directeur de publication

Cébiose
Affaire personnelle commerçant
Siège social : 8 rue du Général Leclerc – BP 61081 – 88052 EPINAL CEDEX 9
Email : contact@cebiose.fr
Siret : 90089589700016

1.2 Développement

Agence de communication Section 4
Site web: http://section4.fr

1.3 Design

Agence de communication Section 4
Site web: https://section4.fr/

1.4 Hébergeur : OVH

SAS au capital de 10.000.000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N°TVA: FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix-France
Site web: http://ovh.com/

2. Conditions d’utilisation

2.1 Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Soumis au droit français, le site web cebiose.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
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2.2 Responsabilité

Les informations retranscrites sur notre site web cebiose.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
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3. Données personnelles

3.1 Droit d’accès et de rectification

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